Publié le 20 Décembre 2023 | Ecrit par Mairie d'Escaudain
Délibérations n° 01/07/2023 à 20/07/2023
00._ordre_du_jour_du_cm_du_12_decembre_2023.pdf
Size : 609.44 KB File extension : pdf Published at 20 Dec. 2023
Liste des documents
- 01. Adoption du procès-verbal de la réunion du 3 Octobre 2023
- 02. Budget 2023 - Décision modificative n° 2
- 03. Budget 2024 - Ouverture de crédits d'investissement
- 04. Personnel communal - Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
- 05. Personnel communal - Modification du tableau des emplois permanents
- 06. Accueil de Loisirs Sans Hébergement extrascolaire - Modification du règlement
- 07. Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Tarification Forfaitaire ALSH Extra-scolaire
- 08. Droits des sols - Autorisation d'un dépôt de permis de construire au nom de la Commune - Restructuration et extension du groupe scolaire Marcel Cachin
- 09. Remplacement d'une partie de la toiture aux écoles maternelle et élémentaire Roger Salengro - Sollicitation de la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local
- 10. Remplacement de la toiture de l'école maternelle René Simon - Sollicitation de la Communauté d'Agglomération de La Porte du Hainaut pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de sa politique de solidarité communautaire et de sa contribution au soutien de l'investissement local
- 11. Cimetière communal - Tarif des concessions de terrains, de caves urnes et de cases de columbarium
- 12. Location de la salle de la Jeunesse et de la salle Roger Salengro - Tarification et conditions de remboursement
- 13. Location de garages communaux - Modification du tarif
- 14. Sorties culturelles et financement de spectacles dans les écoles - Subventions aux coopératives scolaires
- 15. Subvention au C.C.A.S. d'Escaudain - Acompte 2024
- 16. Subvention à l'association Nord Escaudain - Versement du solde - Année 2023
- 17. Subvention aux associations locales et régionales (3) - Année 2023
- 18. Subvention exceptionnelle dans le cadre de la participation de l'école municipale de danse à un concours européen
- 19. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation
- 20. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations