Publié le 22 Mars 2024 | Ecrit par Mairie d'Escaudain
Délibérations n° 01/01/2024 à 18/01/2024
Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 mars 2024
Publié le 22 Mars 2024 | Ecrit par Marie d'Escaudain
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Liste des documents
- 01. Adoption du procès-verbal de la réunion du 12 Décembre 2023
- 02. Demande d'octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire, Bruno SALIGOT
- 03. Budget 2024 - ouverture par anticipation de crédits d'investissement
- 04. Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations incorporelles « frais d’études » article 2031
- 05. Budget 2024 - Rapport d'Orientations Budgétaires
- 06. Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges de la CAPH en date du 29 Janvier 2024
- 07. Assurances - Constitution d'un groupement de commandes entre la Commune et le C.C.A.S. pour la préparation et la passation des marchés d'assurances
- 08. Approbation de la convention financière pour la réalisation des travaux de requalification des espaces publics du projet de renouvellement urbain Schneider dans le cadre de l'engagement pour le Renouveau du Bassin Minier à passer avec la CAPH
- 09. Demande de subvention au titre de la DSIL - Programmation 2024 - Travaux de restructuration et d'extension au groupe scolaire Marcel Cachin : création de 4 classes, un sanitaire et un restaurant scolaire
- 10. Travaux de restructuration et d'extension au groupe scolaire Marcel Cachin - Construction de 4 nouvelles classes, d'un sanitaire et d'un restaurant satellite - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Nord dans le cadre des Projets Territoriaux Structurants (PTS) à enjeu territorial 2023-2024 et du bonus « Nord durable »
- 11. Travaux de rénovation énergétique au groupe scolaire Paul Schneider - Remplacement de la toiture, relamping en leds et installation d'une VMC double flux dans les salles de classe - Demande de subvention au titre du Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires - Fonds vert Axe 1 « Rénovation énergétique des bâtiments publics locaux»
- 12. Demande de subvention au titre de la Dotation <l'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) - Programmation 2024 - Travaux de mise en sécurité des élèves aux abords du Collège et de la salle des sports Pironi
- 13. Programmation Politique de la ville -Année 2024
- 14. Allocations scolaires - Barème 2024
- 15. Subventions aux associations escaudinoises - Acompte 2024
- 16. Subvention à l’association « Grand Prix de DENAIN »
- 17. Compte-rendu des décisions de non exercice du droit de préemption du Maire dans le cadre de sa délégation
- 18. Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre de ses délégations